La preuve dans le droit de l'Union européenne

L'ouvrage esquisse pour la premiere fois une theorie de la preuve dans le
droit de l'Union europeenne comme ordre juridique propre. Cet exercice de
decryptage et systematisation s'inscrit dans la continuite d'une doctrine
recente qui envisage la preuve non seulement au regard de l'office du juge,
mais aussi au regard de l'usage que celui-ci en fait. La doctrine aboutit a
une definition de la preuve comme instrument de l'effectivite des droits et
l'envisage au regard de sa fonction. Cette definition permet, d'une part, de
comprendre comment le droit de l'Union saisit la preuve, et, d'autre part,
d'expliquer la logique de telle ou telle regle de preuve.

Apres avoir degage, grace a une approche fonctionnelle, les principes du droit
de l'Union qui s'appliquent a la preuve et qui en garantissent l'effectivite,
l'auteur determine leur incidence sur les regles de preuve. L'ouvrage rend
compte de l'emergence progressive d'un droit de la preuve dans le droit de
l'Union europeenne.

L'ouvrage interessera tous les praticiens specialises en droit et contentieux
de l'Union europeenne, en droit de la concurrence et en droit de la procedure
ainsi que les professeurs et chercheurs dans ces memes matieres.

La these a obtenu le prix de these en 2011 de l'Universite Paris II, Pantheon-
Assas.